Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ENERGIE A DOMICILE
CHAMP'ENERGIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3675401
Date de dépôt :
10/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2019
L\'ENERGIE A DOMICILE de CHAMP\'ENERGIE

Présentation de la marque L'ENERGIE A DOMICILE

Déposée le 10 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMP'ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENERGIE A DOMICILE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMP'ENERGIE domicilié(e) 2 rue Clément Ader - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 288 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENERGIE A DOMICILE est expirée depuis le 10 septembre 2019.

CHAMP'ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : GED ENERGIES , CHAMP'ENERGIE , OPTIFIOUL , Champ'energie L'ÉNERGIE À DOMICILE


CHAMP'ENERGIE, Société par Actions Simplifiée - 2 rue Clément Ader - 51100 - REIMS - France - SIREN 305288862


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Additifs non chimiques pour carburants, agglomérants de poussière, alcool à brûler, combustibles à base d'alcool, allume-feu, benzène, benzine, benzol, bois à brûler, charbon de bois (combustible), charbon (combustible), bois de feu, carburants, bio-carburants, carburants gazéifiés (mélange), cires à usage industriel, coke, combustibles, gaz d'éclairage, matières éclairantes, énergie électrique, essences (carburants), éther de pétrole, gasoil, gaz combustibles, gaz d'huile, gaz pauvre, gaz solidifiés (combustibles), gazoline, gelée de pétrole à usage industriel, huile de goudron de houille, huiles de graissage, graisses industrielles, houille, huiles combustibles, huiles pour moteurs, kérosène, lignite, lanoline, lubrifiants, mazout, mèches de lampe, naphte, oléine, bandes de papier pour l'allumage, paraffine, pétrole brut ou raffiné, tourbe (combustible), produits pour absorber, arroser et lier la poussière, bougies et mèches pour l'éclairage.